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Mentions légales / CGU / Politique de confidentialité

​Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’Association Atalante, dont le siège social est situé à :
📍 Adresse : [Adresse complète de l’association]
📞 Téléphone : [Numéro de téléphone]
📧 E-mail : [Adresse e-mail de contact]
📜 Statut juridique : Association loi 1901
📇 Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
📌 Directeur de la publication : [Nom du responsable]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
🖥️ Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
📍 Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
📧 Contact : [E-mail de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable de l’Association Atalante est strictement interdite.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via le site sont traitées uniquement dans le cadre de l’activité de l’Association Atalante.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à [Adresse e-mail de contact].

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour bloquer ou supprimer ces cookies.

6. Responsabilité

L’Association Atalante s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou d’informations obsolètes.

7. Contact

Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
📧 E-mail : [Adresse e-mail de contact]
📞 Téléphone : [Numéro de téléphone]

🔍 Dernière mise à jour : [Date de mise à jour]

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : [Date]

1. Introduction

Le site du Centre de Loisirs de l’Association Atalante, situé à Saint-Trojan-les-Bains, s’engage à protéger la vie privée et les données personnelles de ses utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Cette politique explique quelles données sont collectées, comment elles sont utilisées et quels sont vos droits.

2. Données collectées

Nous pouvons collecter les informations suivantes :

  • Données fournies volontairement : via les formulaires d’inscription, de contact ou d’adhésion (nom, prénom, e-mail, téléphone, etc.).

  • Données collectées automatiquement : via les cookies et technologies similaires (adresse IP, type de navigateur, pages visitées).

3. Finalité de la collecte des données

Vos données sont utilisées pour :
✅ Gérer les inscriptions et activités du centre de loisirs.
✅ Répondre aux demandes de contact.
✅ Envoyer des informations sur nos activités et événements (avec votre consentement).
✅ Améliorer l’expérience utilisateur sur le site (analyse des statistiques de navigation).

4. Conservation des données

Les données personnelles sont conservées pendant une durée adaptée aux finalités du traitement :
📌 Inscriptions et adhésions : 5 ans après la fin de l’activité de l’enfant.
📌 Demandes de contact : 1 an après la dernière interaction.
📌 Cookies et données de navigation : 13 mois maximum.

5. Partage des données

Nous ne vendons ni ne partageons vos données personnelles avec des tiers, sauf :
🔹 Aux prestataires techniques assurant l’hébergement et la maintenance du site.
🔹 Aux autorités compétentes en cas d’obligation légale.

6. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
✔️ Droit d’accès : connaître les données détenues sur vous.
✔️ Droit de rectification : corriger des informations inexactes.
✔️ Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données.
✔️ Droit d’opposition : refuser l’utilisation de vos données pour certaines finalités.
✔️ Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format exploitable.

📧 Exercer vos droits : Contactez-nous à [adresse e-mail] avec une pièce d’identité pour garantir votre protection.

7. Cookies et technologies de suivi

Notre site utilise des cookies pour :
🍪 Assurer son bon fonctionnement.
📊 Analyser la fréquentation du site.
Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via votre navigateur.

8. Sécurité des données

Nous mettons en place des mesures de sécurité adaptées pour protéger vos informations contre tout accès non autorisé.

9. Contact

Pour toute question sur notre politique de confidentialité :
📍 Association Atalante – Saint-Trojan-les-Bains
📧 E-mail : [adresse e-mail]
📞 Téléphone : [numéro de téléphone]

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Dernière mise à jour : [Date]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du site du Centre de Loisirs de l’Association Atalante.

En naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement ces CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure. L’Association Atalante ne peut être tenue responsable des interruptions temporaires du service.

3. Contenu du site

Le site propose des informations sur les activités du centre de loisirs. L’Association Atalante s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos…) sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à l’Association Atalante ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

5. Responsabilités

L’utilisateur s’engage à :
✅ Ne pas perturber le fonctionnement du site.
✅ Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou malveillantes.
✅ Respecter les droits des autres utilisateurs.

L’Association Atalante ne saurait être tenue responsable en cas de :

  • Problèmes techniques indépendants de sa volonté.

  • Mauvaise utilisation du site par l’utilisateur.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’Association Atalante décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

7. Modification des CGU

L’Association Atalante se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour via le site.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice.

📧 Contact : Pour toute question, vous pouvez nous écrire à [adresse e-mail].

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